Centre de documentation

Dérogation mineurs

Dérogations mineures
  1. Demande de dérogation mineure 1006, rang 3

    Télécharger le document Publié le 10 Juin 2020 75,99 kb

États financiers

Avis publics

Avis publics
  1. Avis public Dérogation mineure 1006 rang 3.pdf

    Télécharger le document Publié le 10 Juin 2020 81,66 kb
  2. Avis public règlement 299-2020- MRC LSJE

    Télécharger le document Publié le 23 Avril 2020 73,66 kb
  3. Avis public - Dépôt des états financiers

    Télécharger le document Publié le 22 Avril 2020 56,59 kb
  4. Avis de mise en vigueur règlement 373-19

    Télécharger le document Publié le 23 Janvier 2020 58,72 kb
  5. Avis public- Budget 2020 et programme triennal 2020-2021-2022

    Télécharger le document Publié le 28 Novembre 2019 49,91 kb
  6. Avis/Assemblée publique de consultation - règlement 373-19.pdf

    Télécharger le document Publié le 12 Novembre 2019 72,93 kb
  7. Avis public - Dates des séances du conseil 2020

    Télécharger le document Publié le 8 Novembre 2019 49,61 kb
  8. Avis d'adoption 370 19 modifiant le règlement n°284-11 visant la création d’un programme complémentaire d’aide financière à Accès Logis pour des crédi

    Télécharger le document Publié le 26 Septembre 2019 83,12 kb
  9. 368-19 modification du règlement de zonage 329-15 (jumelé Boréal)

    Télécharger le document Publié le 26 Septembre 2019 77,21 kb
  10. 367-18 Code d'éthique des employés municipaux

    Télécharger le document Publié le 26 Septembre 2019 79,41 kb
  11. Avis public aux électeurs non domiciliés

    Télécharger le document Publié le 27 Mai 2019 171,74 kb
  12. Avis d'adoption 366-19-Traitement des membres du conseil

    Télécharger le document Publié le 6 Février 2019 49,73 kb

Budget annuel

Contrats

Contrats
  1. Contrats de plus de 2 000 $ comportant une dépense totale de plus de 25 000 $ - 2016-2017

    Télécharger le document Publié le 16 Janvier 2018 370,81 kb
  2. Contrats de plus de 2000$ comportant une dépense de plus de 25 000 $- 2018

    Télécharger le document Publié le 7 Janvier 2019 428,11 kb

Appels d'offres

Appels d'offres
  1. 2018 -Contrats de plus de 2000$ comportant une dépense de plus de 25 000 $.pdf

    Télécharger le document Publié le 5 Juin 2019 428,11 kb
  2. 2017 - Liste des contrats de plus de 2 000 $ comportant une dépense totale de plus de 25 000 $.pdf

    Télécharger le document Publié le 16 Janvier 2018 366,35 kb

Rapport sur la gestion contractuelle

Règlements

Règlements
  1. 1007-12 concernant le commerce de regrattier, de recycleur et prêteur sur gages

    Télécharger le document Publié le 15 Février 2019 295,78 kb
  2. 1003-11 concernant le colportage et la sollicitation sur le territoire de la municipalité

    Télécharger le document Publié le 15 Février 2019 303,02 kb
  3. 1000-07 concernant la sécurité, la paix et l’ordre

    Télécharger le document Publié le 15 Février 2019 368,95 kb
  4. Publié le 15 Février 2019

Rémunération des membres du conseil

Rémunération des membres du conseil
  1. Rémunération des membres du conseil 2019

    Télécharger le document Publié le 4 Février 2020 407,81 kb

Procès verbaux des séances du Conseil municipal

Procès-verbaux
  1. Séance du 9 décembre 2019 (programme triennal)

    Télécharger le document Publié le 23 Janvier 2020 114,37 kb
  2. Séance du 10 décembre 2018 (programme triennal)

    Télécharger le document Publié le 20 Avril 2020 113,31 kb
  3. Séance du 22 octobre 2018 - séance spéciale

    Télécharger le document Publié le 20 Avril 2020 120,95 kb
  4. Séance du 13 aout 2018 - séance spéciale

    Télécharger le document Publié le 20 Avril 2020 128,17 kb
  5. Séance du 17 juillet 2018 - séance spéciale

    Télécharger le document Publié le 20 Avril 2020 112,65 kb
  6. Séance du 23 avril 2018 - séance spéciale

    Télécharger le document Publié le 20 Avril 2020 141,76 kb

Ordres du jour des séances du Conseil municipal

Règlements de taxation

Covid-19

Séances du Conseil

Aucun document publié