Centre de documentation

Dérogation mineurs

États financiers

Avis publics

Budget annuel

Contrats

Contrats de plus de 2 000 $ comportant une dépense totale de plus de 25 000 $ - 2016-2017
Télécharger le document Publié le 16 Janvier 2018 370,81 kb
Contrats de plus de 2000$ comportant une dépense de plus de 25 000 $- 2018
Télécharger le document Publié le 7 Janvier 2019 428,11 kb

Appels d'offres

2018 -Contrats de plus de 2000$ comportant une dépense de plus de 25 000 $.pdf
Télécharger le document Publié le 5 Juin 2019 428,11 kb
2017 - Liste des contrats de plus de 2 000 $ comportant une dépense totale de plus de 25 000 $.pdf
Télécharger le document Publié le 16 Janvier 2018 366,35 kb

Rapport sur la gestion contractuelle

Rapports du maire

Règlements

Rémunération des membres du conseil

Journal municipal

Procès verbaux des séances du Conseil municipal

Ordres du jour des séances du Conseil municipal

Règlements de taxation

Covid-19

Séances du Conseil

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Dérogation mineurs

Demande de dérogation mineure 1006, rang 3

États financiers

2019

2018

2017

Avis publics

Avis d'adoption règlements 1000-21, 1001-21, 1002-21, 1003-21, 1004-21 et 1005-21

Avis public MRC- règlement 306-2020

Avis public MRC- règlement 305-2020

Avis public MRC- règlement 304-2020

Avis public MRC- date séances

Avis d'adoption-règlement taxation 2021.pdf

Deuxième projet du règlement 380-20

Avis public - Calendrier des séances 2021

Projet de règlement - 381-20

Projet règlement-1005-21

Projet règlement-1004-21

Projet règlement 1003-21

Projet règlement 1002-21

Projet règlement 1001-21

Projet règlement 1000-21

Avis public - Budget 2021 et programme triennal 2021-2022-2023.pdf

Avis- modification au rôle.pdf

Projet de règlement - 380-20

Avis public règlement 380-20

Règlement MRC / Date de vente pour défaut de paiement de taxes

Avis public MRC/ Vente pour défaut de paiement

Projet de règlement 379-20 modifiant le règlement 375-20.pdf

Avis d'adoption règlement 378-20.pdf

Avis public - dépôt du sommaire du rôle d'évaluation 2021.pdf

Projet de règlement 377-20 modifiant le règlement 375-20.pdf

Avis d'adoption - réglement 376-20.pdf

Avis d'adoption règlement 375-20

Avis public Dérogation mineure 1006 rang 3.pdf

Avis de motion- Règlement 375-20

Projet de règlement d'emprunt 375-20

Avis public règlement 299-2020- MRC LSJE

Règlement 299-2020- MRC LSJE

Avis public - Dépôt des états financiers

Avis de mise en vigueur règlement 373-19

Avis d'adoption 374-19 - Taxation 2020

Avis public- Budget 2020 et programme triennal 2020-2021-2022

Avis/Assemblée publique de consultation - règlement 373-19.pdf

Avis public - Dates des séances du conseil 2020

Avis d'adoption du règlement 372-19

Avis d'adoption règlement 371-19

Avis d'adoption 370 19 modifiant le règlement n°284-11 visant la création d’un programme complémentaire d’aide financière à Accès Logis pour des crédi

368-19 modification du règlement de zonage 329-15 (jumelé Boréal)

367-18 Code d'éthique des employés municipaux

Avis public aux électeurs non domiciliés

Avis public d'élection

Avis d'adoption 366-19-Traitement des membres du conseil

Budget annuel

Budget 2021

Budget 2020

Budget 2019

Budget 2018

Contrats

Contrats de plus de 2 000 $ comportant une dépense totale de plus de 25 000 $ - 2016-2017

Contrats de plus de 2000$ comportant une dépense de plus de 25 000 $- 2018

Appels d'offres

2018 -Contrats de plus de 2000$ comportant une dépense de plus de 25 000 $.pdf

2017 - Liste des contrats de plus de 2 000 $ comportant une dépense totale de plus de 25 000 $.pdf

Rapport sur la gestion contractuelle

Rapport annuel 2018

Rapport annuel 2019

Rapports du maire

2020

2018

2016

2015

2014

Règlements

1007-12 concernant le commerce de regrattier, de recycleur et prêteur sur gages

1004-07 concernant les animaux

1003-11 concernant le colportage et la sollicitation sur le territoire de la municipalité

1002-07 concernant le stationnement

1001-07 concernant les nuisances