Centre de documentation

Programme de soutien au développement

Avis publics et projets de règlements

Contrats

2017 - Contrats de plus de 2 000 $ comportant une dépense totale de plus de 25 000 $
Télécharger le document Publié le 16 Janvier 2018 370,81 kb
2018 - Contrats de plus de 2000$ comportant une dépense de plus de 25 000 $
Télécharger le document Publié le 7 Janvier 2019 428,11 kb
2019 - Contrats de plus de 2 000 $ comportants un dépense de 25 000 $
Télécharger le document Publié le 5 Avril 2023 138,06 kb
2020 - Contrats de plus de 2 000 $ comportants un dépense de 25 000 $
Télécharger le document Publié le 13 Avril 2023 133,71 kb
2021 - Contrats de plus de 2 000 $ comportants un dépense de 25 000 $
Télécharger le document Publié le 13 Avril 2023 133,84 kb
2022 - Contrats de plus de 2 000 $ comportants un dépense de 25 000 $
Télécharger le document Publié le 5 Avril 2023 132,21 kb

Appels d'offres

2018 -Contrats de plus de 2000$ comportant une dépense de plus de 25 000 $.pdf
Télécharger le document Publié le 5 Juin 2019 428,11 kb
2017 - Liste des contrats de plus de 2 000 $ comportant une dépense totale de plus de 25 000 $.pdf
Télécharger le document Publié le 16 Janvier 2018 366,35 kb

Rapport sur la gestion contractuelle

Rapports du maire

Règlements

Rémunération des membres du conseil

Journal municipal

Covid-19

Gestion contractuelle et traitement des plaintes

Vulnérabilité de la source d'eau potable

Rapport d'analyse de la vulnérabilité de la source d'eau potable
Télécharger le document Publié le 20 Avril 2022 6,02 mb

Ordres du jour des séances du Conseil municipal

Procès verbaux des séances du Conseil municipal

Dérogation mineures

États financiers

Budget annuel

Programme triennal d'immobilisations

Règlements de taxation

Programme de soutien au développement

PSD - Politique d'investissement.pdf

PSD - Formulaire de demande

Avis publics et projets de règlements

Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation

Avis d'entrée en vigueur 403-23

Avis public adressé à l'ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité règlement 403-23

R 403-23 garage et caserne.pdf

PROJET R 403-23 garage et caserne - Copie.pdf

Avis d'adoption règlement 402-23

Avis d'adoption règlement 400-23

Projet de règlement 402-23 sur les activités d'hébergements touristiques

Projet de règlement 401-23 modifiant le 325-15

Projet de règlement 400-23 sur le droit de préemption

Projet règlement 399-23 concernant la cour municipale commune.pdf

AVIS PUBLIC - DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS 2022

Avis d'adoption règlement 398-23

Projet de règlement 398-23 et annexe

Avis d'adoption règlement 397-22

Projet de règlement 397-22 relatif à la démolition d'immeubles

Avis Publication R308-2021 MRC

Règlement MRC -308-2021 Camping TPI 5e site

Projet_reglement centre-bang.pdf

Avis public -1re publication 2022- vente pour taxes

Avis de mise en vigueur - règlement 391-22

PR 394-22 conduite d'amenée.pdf

Avis d'adoption - Code d'éthique des employés municipaux

Avis de dépôt du rapport financier consolidé 2021

Avis de mise en vigueur 392-22 -Code d'éthique et déontologie conseil municipal

PR 393-22 Code_ethique_employes.pdf

Avis d'adoption 393-22- Code d'éthique employés municipaux

Certificat résultat règlement 389-21

R 392-22 Code d'éthique des élus - Copie certifiée conforme.pdf

Avis d'adoption 392-22 -Code d'éthique et déontologie conseil municipal

Avis consultation public règlement 391-21

Avis consultation public règlement 389-21

Projet règlement 391-22.pdf

Avis d'adoption calendrier des séances MRC

Avis d'adoption 390-21- Taxation 2022

Avis de motion et dépôt du projet 390-21 - Taxation 2022

Projet de règlement 389-21

Avis de motion et dépôt du projet de règlement 389-21

Avis d'adoption du programme triennal

Avis d'adoption du budget 2022

Avis d'adoption du budget 2022 et du programme triennal des immobilisations 2022, 2023 et 2024

Avis public - Résultat d'élections

Avis d'adoption - règlement 388-21

Avis public - règlement 311-MRC Lac-Saint-Jean Est

Avis public du scrutin

Avis de convocation - AGA Développement Saint-Nazaire

Avis public - Révision de la liste électorale

Avis public - Dépôt du rôle d'évaluation triennal 2022-2023-2024

Avis public aux pour propriétaires d'un immeuble et aux occupants d'un établissement d'entreprise

Avis public d'élection

Projet de règlement 387-21

Avis d'adoption - règlement 386-21

386-21 Projet du règlement de gestion contractuelle

Avis mise en vigueur 385-21.pdf

Avis d'adoption - règlement 384-21

Avis de mise en vigueur règlement 380-20

Projet règlement 384-21

Projet de règlement 383-21

Avis d'adoption règlements 1000-21, 1001-21, 1002-21, 1003-21, 1004-21 et 1005-21

Avis public MRC- règlement 306-2020

Avis public MRC- règlement 305-2020

Avis public MRC- règlement 304-2020

Avis public MRC- date séances

Avis d'adoption-règlement taxation 2021.pdf

Deuxième projet du règlement 380-20

Avis public - Calendrier des séances 2021

Projet de règlement - 381-20

Projet règlement-1005-21

Projet règlement-1004-21

Projet règlement 1003-21

Projet règlement 1002-21

Projet règlement 1001-21

Projet règlement 1000-21

Avis public - Budget 2021 et programme triennal 2021-2022-2023.pdf

Avis- modification au rôle.pdf